Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RICHELON
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1351845
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
07/04/2006

Présentation de la marque RICHELON

Déposée le 7 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « RICHELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2066996) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR domicilié(e) (dossier no 2066996) - France.

La marque RICHELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RICHELON est expirée depuis le 7 avril 2006.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , CARNOTET , ROCHEPLURE


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE Société anonyme - 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2066996) - France


Monsieur Michel LE MEUR - (dossier no 2066996) - France


Renouvellement avec limitation le 5 avril 1996 n°2066996 - Publication au BOPI 1996-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription - Renonciation partielle n°22749 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°22749 - Publication au BOPI

Eaux minérales vins

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.